Comment mesurer l'artificialisation des sols dans les territoires ?

mardi 12 décembre 2023 à 11H00, Durée: 46 minutes

$Comment mesurer l\'artificialisation des sols dans les territoires ?$

Comment mesurer l'artificialisation des sols dans les territoires ? ( Le Mag de l'aménagement, du logement et de la nature )

Invité Michèle PHELEP

Responsable mission mobilisation des territoires, DGALN

Invité Pascal LORY

Conseiller information géographique et spatiale, DGALN

Invité Philippe LORIOT

Comment mesurer l'artificialisation des sols dans les territoires ?

"Comment mesurer l'artificialisation des sols dans les territoires ?"

Le Mag de l'aménagement, du logement et de la nature

Tous les 15 jours, retrouvez le Mag de l'Aménagement, du Logement et de la Nature pour porter et décrypter les actualités auprès des collectivités et des professionnels qui impactent leurs politiques , une émission co-produite avec le Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des territoires.

#-1 bryl (le 1 août 7022)

bonjour,
que ce passe -t-il pour les communes qui ne font pas le rapport triennal et pour celles qui ont trop consommées ?
#101 dgaln (le 15 octobre 6997)

Lien vers Mon Diaagnostic Artificialisation :
#-1 Anne-Sophie (le 27 août 6795)

Bonjour,
Mondiagnosticartificialisation fournit les données jusqu'en 2020.
Permettra-t- il d'avoir les données 2021-2023 nécessaires aux communes pour le rapport triennal ?
#-1 Frédéric (le 1 décembre 6634)

Quelle est la position du ministère face aux autres outils de mesures existants notamment utilisés par les collectivités territoriales (MOS...)? doit on prendre en compte ces outils ou "imposer" l'outil observatoire et l'ocsge (quand il sera disponible)? Par ailleurs qui mesure et suit l'artificialisation pour les communes "sous RNU" ?
#-1 Gaëtan Sébastien (le 1 janvier 1970)

Pourriez vous nous donner des exemples concrets pour illustrer les seuils d'artificialisation de 2500m² ?
#-1 Milene Adolf DDT67 (le 9 mai 6432)

bonjour
une aire de grand passage (AGP) des gens du voyage comprend quelques parties compactées (voirie non imperméabilisée par exemple),
-> artificialisé ?
#-1 Agglomération de la Région de Compiègne_Stanca LAZARESCU (le 1 janvier 1970)

Bonjour, Pouvez-vous nous préciser de quelle manière doit on calculer la consommation des ENAF sur la période 2021-2031 ? Le guide produit par l'Etat (dans sa version du 27/11/2023), précise la définition de la mesure de la consommation des ENAF à réaliser sur cette période : (p. 5 : "La mesure de la consommation d’ENAF permet de quantifier les phénomènes d’étalement urbain et de mitage. Au sens de la loi Climat et résilience, « la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers est entendue comme la création ou l’extension effective d’espaces urbanisés sur le territoire concerné ».

Pouvez-vous confirmer que sur cette première période nous n'avons pas à quantifier la mobilisation des dents creuses localisées au sein de la tache urbaine?

En vous remerciant par avance
Cordialement
Stanca LAZARESCU
#-1 Katell NICOLAS (le 21 mars 6201)

Comment classer les macro lots vacants en zone d'activité économique ?
#-1 blaise (le 1 janvier 1970)

Comment considérer un lagunage de STEP
#101 dgaln (le 1 janvier 1970)

Lien vers le portail de l'artificialisation des sols :
#101 dgaln (le 1 janvier 1970)

Lien vers le guide synthétique zan :
#101 dgaln (le 1 janvier 1970)

Bonjour à toutes et tous, n'hésitez pas à poser vos questions ici !
#-1 kessis (le 1 janvier 1970)

pour suivre l'actualité de l'aménagement

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Épisode Comment mesurer l'artificialisation des sols dans les territoires ?

Peut on avoir la consommation d'ENAF à l'échelle infra communale sur la base du parcellaire ?

bryl

bonjour,
que ce passe -t-il pour les communes qui ne font pas le rapport triennal et pour celles qui ont trop consommées ?

dgaln

Lien vers Mon Diaagnostic Artificialisation : https://mondiagnosticartificialisation.beta.gouv.fr/

Anne-Sophie

Bonjour,
Mondiagnosticartificialisation fournit les données jusqu'en 2020.
Permettra-t- il d'avoir les données 2021-2023 nécessaires aux communes pour le rapport triennal ?

Frédéric

Quelle est la position du ministère face aux autres outils de mesures existants notamment utilisés par les collectivités territoriales (MOS...)? doit on prendre en compte ces outils ou "imposer" l'outil observatoire et l'ocsge (quand il sera disponible)? Par ailleurs qui mesure et suit l'artificialisation pour les communes "sous RNU" ?

Gaëtan Sébastien

Pourriez vous nous donner des exemples concrets pour illustrer les seuils d'artificialisation de 2500m² ?

Milene Adolf DDT67

bonjour
une aire de grand passage (AGP) des gens du voyage comprend quelques parties compactées (voirie non imperméabilisée par exemple),
-> artificialisé ?

Agglomération de la Région de Compiègne_Stanca LAZARESCU

Bonjour, Pouvez-vous nous préciser de quelle manière doit on calculer la consommation des ENAF sur la période 2021-2031 ? Le guide produit par l'Etat (dans sa version du 27/11/2023), précise la définition de la mesure de la consommation des ENAF à réaliser sur cette période : (p. 5 : "La mesure de la consommation d’ENAF permet de quantifier les phénomènes d’étalement urbain et de mitage. Au sens de la loi Climat et résilience, « la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers est entendue comme la création ou l’extension effective d’espaces urbanisés sur le territoire concerné ».

Pouvez-vous confirmer que sur cette première période nous n'avons pas à quantifier la mobilisation des dents creuses localisées au sein de la tache urbaine?

En vous remerciant par avance
Cordialement
Stanca LAZARESCU

Katell NICOLAS

Comment classer les macro lots vacants en zone d'activité économique ?

blaise

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Bestautte Emmanuel - DDT 19

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Peut on avoir la consommation d'ENAF à l'échelle infra communale sur la base du parcellaire ?

12 décembre 2023 - 10:32
bryl

Comment mesurer l'artificialisation des sols dans les territoires ?

bonjour,
que ce passe -t-il pour les communes qui ne font pas le rapport triennal et pour celles qui ont trop consommées ?

12 décembre 2023 - 10:30
dgaln

Comment mesurer l'artificialisation des sols dans les territoires ?

Lien vers Mon Diaagnostic Artificialisation : https://mondiagnosticartificialisation.beta.gouv.fr/

12 décembre 2023 - 10:29
Anne-Sophie

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Bonjour,
Mondiagnosticartificialisation fournit les données jusqu'en 2020.
Permettra-t- il d'avoir les données 2021-2023 nécessaires aux communes pour le rapport triennal ?

12 décembre 2023 - 10:26

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Animateur Fabrice COUSTÉ

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